Le Conseil Municipal de Monestiés

Le Maire

Denis MARTY

Les Adjoints au Maire

Fatima SELAM
Roland BENAZECH
Sylvie RISSE
Didier GOULESQUE

Les Conseillers Municipaux

BLANC ANTES Danielle
CORTESE Jean-Louis
DUCROS Alexandre
DURAND Joëlle
FAUGERES Karine
FRAYSSINET Sylvie
LEQUEUX Jean-Louis
PIETROPOLI Jean-Philippe
ROUTHE Jean-Paul
VERDIER Jean-Pierre

DATE DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU 4 AVRIL 2025 (284Ko) publié le 28/03/2025 à 16:37
REUNION DU 21 FEVRIER 2025 (390Ko) publié le 13/02/2025 à 10:53
REUNION DU 6 FEVRIER 2025 (Annulée et reportée) (39Ko) publié le 04/02/2025 à 08:41
REUNION DU 29 NOVEMBRE 2024 (278Ko) publié le 26/11/2024 à 09:25
REUNION DU 14 OCTOBRE 2024 (296Ko) publié le 09/10/2024 à 08:02
REUNION DU 19 AOUT 2024 (14Ko) publié le 06/08/2024 à 09:46
REUNION DU 24 JUIN 2024 (20Ko) publié le 18/06/2024 à 09:10
REUNION DU 17 MAI 2024 (324Ko) publié le 13/05/2024 à 10:46
REUNION DU 15 AVRIL 2024 (262Ko) publié le 10/04/2024 à 10:24
REUNION DU 23 FEVRIER 2024 (19Ko) publié le 19/02/2024 à 11:43
REUNION DU 9 FEVRIER 2024 (339Ko) publié le 06/02/2024 à 15:08
RÉUNION DU 1er DÉCEMBRE 2023 (30Ko) publié le 23/11/2023 à 11:11
REUNION DU 6 OCTOBRE 2023 (397Ko) publié le 29/09/2023 à 10:21
REUNION DU 30 JUIN 2023 (19Ko) publié le 27/06/2023 à 16:35

DELIBERATIONS 2025

14-2025 MODIFICATION QUOTITE HEBDOMADAIRE DU POSTE ATSEM (501Ko) publié le 28/03/2025 à 11:09
13-2025 CREATION D UN EMPLOI NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER D ACTIVITE : ENTRETIEN DES BATIMENTS ET VOIRIE COMMUNALE (539Ko) publié le 28/03/2025 à 11:08
12-2025 CREATION D UN EMPLOI NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER D ACTIVITE : ACCUEIL ET MEDIATION CULTURELLE (532Ko) publié le 28/03/2025 à 11:07
11-2025 AUTORISATION DE RECRUTEMENT D AGENTS CONTRACTUELS DE REMPLACEMENT (409Ko) publié le 28/03/2025 à 11:05
10-2025 CONVENTION AVEC LE CIAS (390Ko) publié le 28/03/2025 à 11:03
09-20205 AUTORISATION D ENGAGER, LIQUIDER, MANDATER LES DEPENSES D INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET (509Ko) publié le 28/03/2025 à 11:03
08-2025 PLAN DE FINANCEMENT "UN ARBRE UN COLLEGIEN" (666Ko) publié le 28/03/2025 à 11:01
07-2025 CONVENTION DE DON - MODIFICATION DE LA DELIBERATION 2024D45 (441Ko) publié le 28/03/2025 à 11:00
06-2025 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L OT DU SEGALA TARNAIS (349Ko) publié le 28/03/2025 à 10:57
05-2025 ADRESSE POSTALE HABITATION SIS 3701 ROUTE DE RAOUL (402Ko) publié le 28/03/2025 à 10:54
04-2025 CESSION DE LA PARCELLE BC 34 (368Ko) publié le 28/03/2025 à 10:53
03-2025 - REDEVANCE D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (477Ko) publié le 28/03/2025 à 10:51
02-2025 - CONVENTION D OCCUPATION PRECAIRE DE L ABRI CONTAINERS (434Ko) publié le 28/03/2025 à 10:51
01-2025 CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE DES LOCAUX (684Ko) publié le 28/03/2025 à 10:48
63-2024 DSP LE CAMPING (496Ko) publié le 17/12/2024 à 15:24
62-2024 PLAN LOCAL D URBANISME (543Ko) publié le 17/12/2024 à 15:23
60-2024 ADMISSION EN NON VALEUR (481Ko) publié le 17/12/2024 à 15:23
59-2024 DECISION MODIFICATIVE BUDGET BATIMENT ARTISANAL ET COMMERCIAL (464Ko) publié le 17/12/2024 à 15:22
58-2024 SUBVENTION ECOLE (389Ko) publié le 17/12/2024 à 15:22
57-2024 GARDERIE DE L ECOLE (447Ko) publié le 17/12/2024 à 15:20
56-2024 TABLEAU DES EFFECTIFS (664Ko) publié le 23/10/2024 à 16:44
55-2024 COUVERTURE PREVOYANCE 2025-2030 (560Ko) publié le 23/10/2024 à 16:43
54-2024 ASSURANCE STATUTAIRE 2025-2028 (841Ko) publié le 23/10/2024 à 16:42
53-2024 ENVELOPPE RIFSEEP (437Ko) publié le 23/10/2024 à 16:41
52-2024 REDUCTION DE TEMPS DE TRAVAIL (457Ko) publié le 23/10/2024 à 16:40
51-2024 THEMATIQUE CULTURELLE "EAU 2025" (417Ko) publié le 23/10/2024 à 16:39
50-2024 FACTURATION COMBEFA ET TREVIEN SCOLARISATION 2024-2025 (488Ko) publié le 23/10/2024 à 16:38
49-2024 TARIFS GARDERIE ECOLE (424Ko) publié le 24/10/2024 à 07:47
48-2004 SUBVENTION SCENE NATIONALE (421Ko) publié le 23/10/2024 à 16:35
TARIF GARDERIE ECOLE (183Ko) publié le 02/09/2024 à 16:10
47-2024 MODIFICATION DU TABLEAU D EFFECTIF (727Ko) publié le 30/08/2024 à 09:41
46-2024 RECRUTEMENT D UN AGENT NON PERMANENT OU AUGMENTATION DE LA QUOTITE DE TRAVAIL (435Ko) publié le 30/08/2024 à 09:40
45-2024 REGLEMENT INTERIEUR GARDERIE - CREATION OU MODIFICATION DE POSTE ET DE TARIFICATION (886Ko) publié le 30/08/2024 à 09:38
44- CREATION D UN POSTE DE CHARGE DE MISSION - CDD 3 ANS (422Ko) publié le 30/08/2024 à 09:36
43-2024 EVOLUTION DES MISSIONS ET DU TABLEAU DES EFFECTIFS (421Ko) publié le 30/08/2024 à 09:34
42-2024 CLASSEMENT ET ALIGNEMENT CHEMIN DE GOUDOUR (447Ko) publié le 30/08/2024 à 09:33
41-2024 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS (442Ko) publié le 30/08/2024 à 09:32
40-2024 DIVISION PARCELLAIRE ET ACHAT AN 520 (388Ko) publié le 30/08/2024 à 09:31
39-2024 MODULATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS EN CAS D ABSENCE (462Ko) publié le 30/08/2024 à 09:30
38-2024 RECTIFICATION ADRESSAGE TIGEO (911Ko) publié le 02/07/2024 à 09:54
37-2024 FRAIS DE SCOLARITE ENFANTS HORS COMMUNE (400Ko) publié le 02/07/2024 à 09:54
36-2024 ORGANISATION DES SERVICES ET DU TEMPS DE TRAVAIL (420Ko) publié le 02/07/2024 à 09:52
35-2024 MODIFICATION REGLEMENT INTERIEUR ECOLE (361Ko) publié le 02/07/2024 à 09:51
34-2024 DECISION MODIFICATIVE N° 1 (361Ko) publié le 02/07/2024 à 09:51
33-2024 ETUDE PREALABLE REHABILITATION EGLISE SAINT PIERRE (409Ko) publié le 02/07/2024 à 09:49
32-2024 VENTE MEDAILLES PLUS BEAUX VILLAGES DE FRANCE (443Ko) publié le 12/06/2024 à 14:23
31-2024 PARTENARIAT AVEC LA FFVE (524Ko) publié le 12/06/2024 à 14:22
30-2024 ACTUALISATION CONVENTION ORDURES MENAGERES PASSEE AVEC LA 3CS (498Ko) publié le 12/06/2024 à 14:22
29-2024 DEMANDE DE CESSION IMPASSE DONNANT RUE DU TERRIER (445Ko) publié le 12/06/2024 à 14:21
28-2024 DESAFFECTATION/DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC IMPASSE DU TERRIER (782Ko) publié le 11/06/2024 à 16:39
27-2024 DONS A LA COMMUNE POUR LE MUSEE (465Ko) publié le 11/06/2024 à 16:36
26-2024 REMBOURSEMENT FRAIS DE MISSION BENEVOLES (454Ko) publié le 11/06/2024 à 16:36
25-2024 TRAVAUX VOIRIE 2024 (402Ko) publié le 11/06/2024 à 16:34
24-1 2024 PROGRAMME TRAVAUX 2024 (372Ko) publié le 12/06/2024 à 14:24
24-2024 PROGRAMME VOIRIE 2024 (471Ko) publié le 11/06/2024 à 16:24
23-2024 ETUDE ANCT - VILLAGE D AVENIR (419Ko) publié le 11/06/2024 à 16:24
22-2024 VIDEO PROTECTION (427Ko) publié le 11/06/2024 à 16:22
21-2024 COTISATION LABEL PLUS BEAUX VILLAGES DE FRANCE (437Ko) publié le 30/04/2024 à 09:31
20-2024 RECOURS A UN EMPLOI P.E.C (501Ko) publié le 30/04/2024 à 09:30
19-2024 TARIFICATION DES SALLES DES FETES (399Ko) publié le 30/04/2024 à 09:29
18-2 2024 PROGRAMME D INVESTISSEMENT 2024 A FINANCER (471Ko) publié le 30/04/2024 à 09:27
18-1 2024 PROGRAMME D INVESTISSEMENT 2024 AUTOFINANCEMENT (663Ko) publié le 30/04/2024 à 09:29
17-2024 VOTE DU BUDGET PRINCIPAL 2024 (452Ko) publié le 30/04/2024 à 09:25
16-2024 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS (398Ko) publié le 30/04/2024 à 09:24
15-2024 TAUX D IMPOSITION TAXES LOCALES 2024 (394Ko) publié le 30/04/2024 à 09:22
14-2024 AFFECTATION DU RESULTAT 2023 - BUDGET PRINCIPAL (472Ko) publié le 30/04/2024 à 09:17
13-2024 AFFECTATION DU RESULTAT 2023 - BATIMENT ARTISANAL (444Ko) publié le 30/04/2024 à 09:15
12-2024 COMPTES ADMINISTRATIFS 2023 (417Ko) publié le 30/04/2024 à 09:14
11-2024 COMPTES DE GESTION 2023 (442Ko) publié le 30/04/2024 à 09:13
10-2024 AUTORISATION D ENGAGER, LIQUIDER, MANDATER LES DEPENSES D INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRINCIPAL (506Ko) publié le 27/02/2024 à 10:26
10-2024 DELIBERATION PRESCRIPTION REVISION - SCoT - CSCC (1984Ko) publié le 25/11/2024 à 11:24
09-2024 INSTALLATION JEUNE AGRICULTEUR "LA BOUYSSE" MONESTIES (496Ko) publié le 27/02/2024 à 10:25
08-2024 PROGRAMME ELECTRIFICATION COMMUNALE (362Ko) publié le 16/02/2024 à 10:06
07-2024 PROGRAMME CULTUREL (382Ko) publié le 16/02/2024 à 10:05
06-2024 RENOVATION DE L ECOLE (442Ko) publié le 16/02/2024 à 10:04
05-2024 ACCEPTATION DES DONS (370Ko) publié le 16/02/2024 à 10:03
04-2024 ACQUISITION TERRAINS LA GREZE ET LE COLOMBIER (400Ko) publié le 16/02/2024 à 10:03
03-2024 LOI APER (399Ko) publié le 16/02/2024 à 10:02
02-2024 DEMANDE DE SUBVENTION TRAVAUX DE VOIRIE - FAVIL (400Ko) publié le 16/02/2024 à 10:01
01-2024 MODIFICATION DU LETTRAGE DE L ADRESSAGE COMMUNAL (357Ko) publié le 16/02/2024 à 10:00

DELIBERATIONS 2023

44-2023 CREATION DE DEUX POSTES ACTIVITES ACCESSOIRES (713Ko) publié le 06/02/2024 à 15:32
43-2023 RECRUTEMENT CONTRACTUEL POUR REMPLACEMENT (645Ko) publié le 06/02/2024 à 15:30
42-2023 DECISION MODIFICATIVE (690Ko) publié le 06/02/2024 à 15:28
41-2023 SUBVENTION ECOLE (Noel) (316Ko) publié le 06/02/2024 à 15:20
40-2023 MODIFICATION TABLEAU EFFECTIF (750Ko) publié le 13/11/2023 à 17:14
39-2023 MOTION CAN FILIERIS (1088Ko) publié le 13/11/2023 à 17:14
38-2023 VENTE PARCELLE AT415 (700Ko) publié le 13/11/2023 à 17:14
37-2023 DÉCISION MODIFICATIVE BUDGET (992Ko) publié le 13/11/2023 à 17:13
36-2023 CESSION PARCELLE DÉPARTEMENT (733Ko) publié le 13/11/2023 à 17:13
35-2023 CONVENTION PRÉVOYANCE CDG (1340Ko) publié le 13/11/2023 à 17:13
34-2023 ACQUISITION IMMOBILIÈRE (683Ko) publié le 13/11/2023 à 17:12
33-2023 NOUVELLE DÉNOMINATION NUMÉROTATION DES VOIES (617Ko) publié le 13/11/2023 à 17:12
32-2023 ATTRIBUTION BUDGET PEDAGOGIQUE ECOLE ANNEE 2022/2023 (398Ko) publié le 04/07/2023 à 10:21
31-2023 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS (431Ko) publié le 04/07/2023 à 10:20
30-2023 DEMANDE SUBVENTION (TRAVAUX DE VOIRIE) (421Ko) publié le 04/07/2023 à 10:19
29-2023 VENTE GARAGE DE CANITROT (506Ko) publié le 05/07/2023 à 08:52
28-2023 CONVENTION FRAIS DE SCOLARITE Cne COMBEFA et TREVIEN (451Ko) publié le 04/07/2023 à 10:18
27-2023 SUBVENTION ECOLE (ACHAT FOURNITURES/PROJET PEDAGOGIQUE) (426Ko) publié le 04/07/2023 à 10:17
26-2023 DEMANDE SUBVENTION CONSTRUCTION CITY STADE (328Ko) publié le 04/07/2023 à 10:42
25-2023 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS (330Ko) publié le 04/07/2023 à 10:40
24-2023 MODIFICATION STATUTS SPL POLE FUNERAIRE ALBI (1412Ko) publié le 04/07/2023 à 10:39
23-2023 PRIME DE MEDIATION (340Ko) publié le 04/07/2023 à 10:38
22-2023 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (917Ko) publié le 04/07/2023 à 10:38
21-2023 VOTE BUDGET BAC (609Ko) publié le 04/07/2023 à 10:37
20-2023 VOTE BUDGET PRINCIPAL (664Ko) publié le 04/07/2023 à 10:37
19-2023 AFFECTATION RESULTAT BAC (339Ko) publié le 04/07/2023 à 10:34
18-2023 AFFECTATION RESULTAT BUDGET PRINCIPAL (327Ko) publié le 04/07/2023 à 10:34
17-2023 AVENANT N° 1 AMENAGEMENT DU BOURG (29Ko) publié le 04/07/2023 à 10:33
16*1-2023 VOTE DES TAUX 2023 (681Ko) publié le 04/07/2023 à 10:32
15-2023 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 (796Ko) publié le 04/07/2023 à 10:32
14-2023 VOTE DU COMPTE DE GESTION 2022 (868Ko) publié le 04/07/2023 à 10:31
13-2023 DEMANDE DE SUBVENTION CREATION DE TOILETTE PUBLIQUE (158Ko) publié le 04/07/2023 à 11:09
12-2023 DEMANDE DE SUBVENTION AIRE DE VIDANGE CAMPING CAR (495Ko) publié le 04/07/2023 à 11:09
11-2023 DEMANDE DE SUBVENTION CREATION DE TOILETTE PUBLIQUE (170Ko) publié le 04/07/2023 à 11:04
10-2023 DEMANDE DE SUBVENTION CREATION CITY STADE (536Ko) publié le 04/07/2023 à 11:03
9-2023 ACQUISITION DE TERRAIN (461Ko) publié le 04/07/2023 à 11:01
8-2023 APPROBATION DSP CAMPING MUNICIPAL (606Ko) publié le 04/07/2023 à 11:00
7-2023 PLAN DE FINANCEMENT RELIQUAIRE (610Ko) publié le 04/07/2023 à 11:00
6-2023 ADMISSION EN NON VALEUR (948Ko) publié le 04/07/2023 à 10:59
5-2023 ATTRIBUTION SUBVENTION SCENE NATIONALE (531Ko) publié le 04/07/2023 à 10:59
4-2023 ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT DU RELIQUAIRE (32Ko) publié le 04/07/2023 à 11:14
3-2023 PASSAGE A LA COMPTABILITE M57 BAC (31Ko) publié le 04/07/2023 à 11:15
2-2023 ASSISTANCE SUR LES PROGICIELS (41Ko) publié le 04/07/2023 à 11:31
1-2023 AUGMENTATION TEMPS DE TRAVAIL (54Ko) publié le 13/11/2023 à 17:19